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Conditions générales d'utilisation

Le 10 Sport a l'ambition de contribuer à la promotion de la liberté d'expression et de la diversité des opinions, par un usage ouvert des réseaux électroniques.

Notre site a ainsi pour objectif de développer et de maintenir une communauté en ligne ouverte sur l'actualité nationale et internationale sur le sport en donnant notamment à chacun de ses visiteurs l'occasion de publier des informations, des vidéos, des photos, des extraits sonores, de recommander des sites ou des pages web.

Le 10 Sport a également l'ambition de promouvoir au travers de son site, un nouveau modèle juridique qui gouverne la communication publique et allie à la fois esprit de liberté et de responsabilité.

C'est dans ces conditions que Le 10 Sport vous souhaite la bienvenue sur son site d'actualités sportives conçu comme un espace de circulation des informations et d'échange d'opinions ouvert à tous. Dans ce cadre, vous pouvez contribuer à notre Service tel que défini ci-après en nous soumettant vos articles, vos vidéos, vos liens etc., sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU), étant précisé que Le 10 Sport se réserve le droit, le cas échéant, de les mettre à jour et de les modifier.

Toute participation à la vie de notre Site postule l'acceptation des présentes CGU. Vous pouvez à tout moment consulter la version la plus récente des présentes CGU à l'adresse suivante : http://www.le10sport.com/cgu/. En cas de modifications des CGU, la version modifiée sera automatiquement applicable huit (8) jours après sa publication.

Chacune des expressions mentionnées ci-dessous aura dans les présentes Conditions générales la signification suivante : «Utilisateur» et/ou «Vous» signifie la personne physique ayant souscrit ou utilisé le Service, et acceptant ainsi les présentes CGU.

«Site» signifie le site Internet au format Web d'actualités Le 10 Sport , accessible à titre principal à l'adresse http://www.le10sport.com et pouvant, par la suite, être rendu accessible par toute autre adresse et en tout autre format.

«Contribution(s)» signifie l'ensemble des éléments (images, sons, textes, graphisme, vidéos, etc.) réalisés, numérisés et fournis par Vous en vue de leur publication sur le Site.

«Service(s)» signifie l'ensemble des fonctionnalités et des outils permettant à chaque Utilisateur de mettre en ligne, de partager et référencer ses Contributions.

OBJET

Les présentes CGU ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles Vous pouvez bénéficier du Service et utiliser le Site. Toute souscription au Service, ainsi que l'utilisation du Service, sont subordonnées au respect des présentes CGU.

Par la souscription et/ou la seule utilisation du Service, l'Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU et déclare les accepter sans restriction ni réserve.

INSCRIPTION

Toute personne physique peut s'inscrire et contribuer sur Le 10 Sport , sous réserve d'être âgé de 13 ans ou plus. Si vous êtes une personne physique mineure âgée de 13 à 18 ans, vous reconnaissez et déclarez avoir l'autorisation de votre représentant légal (parents ou autres personnes titulaires de l'autorité parentale) pour utiliser le Service.

Par conséquent le représentant légal (i) accepte d'être garant du respect de l'ensemble des dispositions des présentes Conditions Générales d'Utilisation et (ii) reconnaît qu'il lui incombe, au regard notamment de l'accessibilité du Service ouvert à tous, de rester vigilant et de prendre toute mesure nécessaire à la surveillance de l'utilisation faite par la personne mineure dont il a la responsabilité et de lui prodiguer des conseils adaptés lorsqu'il utilise notre Service.

Nous recommandons à tous les parents et/ou tuteurs de lire les directives suivantes relatives à la protection des enfants sur Internet :

http://www.pointdecontact.net/protectiondelenfance.html.

Pour pouvoir être inscrits, les Utilisateurs doivent fournir des coordonnées personnelles et des informations exactes, à jour. Votre compte personnel sera accessible par un identifiant personnel et un mot de passe confidentiel que vous devrez choisir et que vous avez la faculté de modifier seul et à tout moment. En conséquence, Vous vous engagez à ne pas utiliser de pseudonyme ou d'adresse électronique qui pourrait porter atteinte aux droits des tiers (notamment utilisation du nom patronymique, du pseudonyme, de la marque d'autrui, ou d'œuvres protégées par le droit d'auteur et/ou un droit voisin) à quelque titre que ce soit et quel qu'en soit le fondement.

De manière générale, Le 10 Sport se réserve le droit de refuser une inscription au Service si elle décèle ou s'il lui est notifié à quelque titre que ce soit et quel que soit le champ concerné dans le formulaire d'inscription, une atteinte manifeste aux droits de tiers à ce titre ou une information inexacte.

ACCES ET UTILISATION

L'Utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au Site et l'utiliser. Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus informatique ou programme malfaisant et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. Il appartient à chaque Utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et logiciels de la contamination d'éventuels virus ou programmes malfaisants. Le 10 Sport met tout en oeuvre pour offrir aux Utilisateurs des informations et outils disponibles et vérifiés.

Cependant, Le 10 Sport ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et de la présence de virus informatique sur le Site. Les fonctions incorporées au Site ou à ses données ne sont pas garanties contre une interruption ni contre des erreurs de fonctionnement. L'Utilisateur assumera les frais en cas de recours à des services, à des réparations ou à des corrections occasionnées par l'utilisation du Site.

L'Utilisateur bénéficie d'un accès au Service à titre gratuit, étant néanmoins précisé que l'ensemble des frais de connexion et de communication sur Internet nécessaires pour accéder et utiliser le Service restent à la charge de l'Utilisateur, ainsi que tous les frais liés à la réalisation de sa Contribution.

CONTENU DES CONTRIBUTIONS COMPORTEMENT

Code de bonne conduite de l'utilisateur

Vous reconnaissez que, hormis les programmes publicitaires proposés sur notre Site, le Service et le Site vous sont disponibles pour une utilisation strictement privée et non commerciale. Vous garantissez qu'aucun élément envoyé par le biais de votre compte ou publié, transmis, partagé par vous-même sur ou par le biais du Service n'enfreigne les droits d'un tiers (droit d'auteur, marque, vie privée, droit à l'image ou autres droits personnels ou de propriété) ou qu'il comporte un contenu diffamatoire, injurieux ou illégal.

En outre, vous acceptez de vous restreindre d'utiliser le Service ou le Site pour :

- extraire ou collecter des adresses électroniques ou d'autres informations relatives à d'autres utilisateurs du Service ou du Site par tout moyen électronique ou autre à des fins d'envoi de courriers électroniques ou autres communications non sollicitées;

- utiliser le Service ou le Site d'une manière illégale ou par tout autre moyen susceptible d'endommager, de désactiver, de surcharger ou d'altérer le Site ;

- utiliser des scripts automatiques en vue de collecter des informations à partir du Service ou du Site ou interagir avec le Service ou le Site;

- charger (uploader), publier, transmettre, partager, stocker ou diffuser de toute autre manière sur le Site un contenu préjudiciable, menaçant, illégal, diffamatoire, non autorisé, abusif, injurieux, malveillant, vulgaire, obscène, frauduleux, portant atteinte à la vie privée ou aux droits à l'image, odieux, incitant à la violence, à la haine raciale ou ethnique ou autrement répréhensible;

- charger (uploader), publier, transmettre, partager, stocker ou mettre à disposition des vidéos, à l'exclusion des vidéos privées : (i) dans lesquelles vos amis ou vous-même apparaissez, (ii) qui sont réalisées par vos amis ou vous-même, ou (iii) qui constituent une création originale de vos amis ou de vous-même ;

- créer plusieurs comptes Utilisateur, créer un compte Utilisateur pour le compte d'un tiers ou créer un compte Utilisateur pour le compte d'un groupe ou d'une entité ;

- usurper l'identité d'une autre personne ou entité, falsifier ou dissimuler votre identité, votre âge ou votre affiliation à une personne ou entité;

- charger (uploader), publier, transmettre, partager ou mettre à disposition de quelque manière que ce soit, toutes publicités, sollicitations, contenus promo sans préjudice de ce qui précède. Contenu utilisateur publié sur le Site Vous êtes seul responsable des photos, profils (y compris vos nom, photos, messages indésirables, spam, chaînes de lettres, des ventes pyramidales ou autres formes de sollicitation non-autorisés ou non-sollicités;

- charger (uploader), publier, transmettre, partager ou mettre à disposition sur le Site toute donnée personnelle relative à un tiers, telle que des adresses, des numéros de téléphone, des adresses électroniques, des numéros de sécurité sociale et des numéros de carte bancaire ;

- solliciter des informations personnelles aux utilisateurs de moins de 18 ans ou des mots de passe ou données personnelles à des fins commerciales ou illégales ;

- charger (uploader), publier, transmettre, partager ou rendre disponible tout élément contenant des virus informatiques ou tout code, fichier ou programme informatique conçu pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de logiciels, d'équipement informatique ou de télécommunications;

- intimider ou harceler autrui ;

- charger (uploader), publier, transmettre, partager, stocker ou mettre à disposition de tout autre manière un contenu qui constitue ou encourage un acte pénalement répréhensible ou fournit des instructions sur la manière de le perpétrer, qui enfreint les droits d'un tiers ou est susceptible d'engager la responsabilité d'un tiers ou d'enfreindre la législation locale, nationale ou internationale;

- utiliser ou tenter d'utiliser le compte, le service ou le système d'autrui sans l'autorisation de la Société, ou créer une fausse identité sur le Service ou le Site.

- charger (uploader), publier, transmettre, partager, stocker ou rendre disponible tout contenu qui, selon la Société, possède un caractère répréhensible, empêche totalement ou partiellement autrui d'utiliser le Site ou d'en bénéficier, ou nuit à la Société ou à ses utilisateurs ou engage leur responsabilité de quelque manière que ce soit.

Contenu utilisateur publié sur le Site

Vous êtes seul responsable des photos, profils (y compris vos nom, photos et ressemblances), messages, notes, textes, informations, musiques, vidéos, annonces, listes et autre contenu que vous chargez (uploadez) ou affichez (« publiez ») sur le Service ou le Site (ou par son intermédiaire), ou que vous transmettez ou partagez avec d'autres utilisateurs (ci-après collectivement le « Contenu utilisateur »). Vous vous interdisez de publier, transmettre ou partager, sur le Site ou le Service, un Contenu utilisateur dont vous n'êtes pas l'auteur ou que vous n'avez pas le droit de publier. Vous acceptez sans réserve que la Société puisse, le cas échéant, modifier le Site ou supprimer ou retirer (sans préavis) tout Contenu du site ou tout Contenu utilisateur, à son entière discrétion, avec ou sans motif, y compris tout Contenu utilisateur que la Société estime enfreindre les conditions du présent Contrat, ainsi que tout Contenu utilisateur pouvant présenter un caractère offensant ou illégal ou susceptible enfreindre les droits des utilisateurs ou des tiers, ou encore menacer la sécurité des utilisateurs ou des tiers ou leur porter atteinte. La responsabilité et le coût de la création de copies de sauvegarde et du remplacement du Contenu utilisateur que vous publiez ou stockez sur le Site ou fournissez à la Société vous incombent totalement.

En publiant un Contenu utilisateur sur le Site, vous autorisez expressément la Société à créer les copies nécessaires pour faciliter la publication et le stockage du Contenu utilisateur sur le Site. En publiant un Contenu utilisateur sur tout ou partie du Site, vous concédez expressément à la Société, et vous garantissez détenir les droits nécessaires à cet effet, une licence irrévocable, perpétuelle, non exclusive, transférable et pour le monde entier sans rétribution financière de sa part (y compris le droit de concéder des sous-licences), d'utiliser, copier, représenter, diffuser, reformater, traduire, extraire (en tout ou partie) et distribuer ce Contenu utilisateur, à des fins commerciales, publicitaires ou autres, sur le Site ou en relation avec le Site (ou dans le cadre de sa promotion), de créer des oeuvres dérivées du Contenu utilisateur ou de l'incorporer à d'autres créations, et d'en concéder des sous-licences des éléments cités. À tout moment, vous pouvez supprimer votre Contenu utilisateur du Site. Si vous choisissez de supprimer votre Contenu utilisateur, la présente licence prendra fin automatiquement mais vous acceptez que la Société puisse conserver des copies archivées du Contenu utilisateur supprimé. Le 10 Sport ne revendique aucun droit de propriété sur votre Contenu utilisateur. En vertu des présentes Conditions d'utilisation, vous demeurez propriétaire de votre Contenu utilisateur et des droits d'auteur ou autres qui lui sont associés.

SOUMISSION DES CONTRIBUTIONS A Le 10 Sport

Vous pouvez envoyer une Contribution sur le Site en soumettant à ses modérateurs ou société délivrant le service de modération Votre Contribution sur tout thème d'actualité sport.

Tout contenu soumis par vos soins fera l'objet d'une validation ou d'un examen préalable de notre part aux fins de vérifier que cette Contribution respecte les présentes CGU, la politique éditoriale et la charte éthique du Site.

Tant que Votre Contribution n'est pas validée par Le 10 Sport, votre contenu ne peut être édité et publié sur le Site. Vous déclarez accepter, notamment au regard du volume des demandes, que Le 10 Sport ne puisse, en aucun cas, s'engager sur un délai d'examen et de validation du contenu proposé, ni sur l'envoi d'une information nominative justifiant le rejet de votre contenu.

Si Le 10 Sport décide de ne pas publier la Contribution, il n'a pas l'obligation de prévenir l'auteur de la Contribution, ni l'obligation de se justifier ou de motiver sa décision. En cas de refus de publication, la Contribution sera purement et simplement détruite, ce que l'Utilisateur accepte, lequel devra prendre toute précaution pour avoir conservé par ailleurs son projet de Contribution.

MISE EN LIGNE DE VOS CONTRIBUTIONS

Il est entendu que Vous nous adressez Votre Contribution à titre gracieux et que sa mise en ligne ne donne donc droit à aucune rémunération, ce que Vous acceptez expressément.

La Contribution que Vous soumettez à Le 10 Sport reste votre seule et entière propriété. Sans préjudice de ce qui précède et afin que votre Contribution puisse être mise en ligne sur le Site, vous concédez à Le 10 Sport les autorisations nécessaires permettant les exploitations suivantes :

- La reproduction de votre Contribution en tout ou partie, son intégration et sa communication au public sur le Site, accompagnée ou non d'autres textes et/ou contenus, ainsi que sa communication au public par tous vecteurs ou support de communication connu on inconnu à ce jour.

- Les droits d'adaptation, pour les besoins de l'exercice des droits visés ci-dessus. Cette cession est délivrée à titre gratuit, pour le monde entier et pour toute la durée de la protection légale à compter de la date de mise en ligne du contenu sur le site.

Les Contributions sont susceptibles d'être diffusées par Le 10 Sport, sur n'importe quelle page du Site.

Il est précisé que si Le 10 Sport a le moindre doute sur le fait que vous n'ayez pas nécessairement toutes les autorisations utiles à la publication de votre Contribution,

Le 10 Sport pourra vous demander tous justificatifs et suspendre cette Contribution dans l'attente de votre réponse. De même, Le 10 Sport pourra supprimer du Site, à sa convenance et à tout moment, tout contenu afin d'assurer notamment le bon fonctionnement du Site et le respect des présentes CGU.

Le 10 Sport peut référencer tout ou partie de Votre Contribution afin de faciliter la gestion du stockage et de l'accès à celui-ci. Par ailleurs, compte tenu de la nature interactive d'Internet, vous êtes informés du fait que votre Contribution peut être présentée dans différents contextes, associée à d'autres œuvres, faire l'objet d'exploitations partielles, et Vous déclarez l'accepter.

Vous êtes toutefois informés que le stockage des Contributions implique la compression et l'encodage automatique de tout ou partie des éléments de Votre Contribution de certains de vos contenus (notamment vidéos) et que ces opérations peuvent parfois engendrer intrinsèquement des dégradations éventuelles de qualité.

En conséquence, vous en acceptez et assumez la responsabilité pleine et entière, notamment vis-à-vis de tous tiers.

Le 10 Sport fera néanmoins tous ses efforts pour vous assurer une qualité optimale de diffusion de vos Contributions.

DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, le traitement de vos données personnelles fait l'objet d'une déclaration ordinaire auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Pour cela, il vous suffit d'en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom et adresse en écrivant à l'adresse postale du siège de Le 10 Sport figurant dans la rubrique «mentions légales».

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Les informations nominatives recueillies sont conservées conformément aux règles prescrites par la loi «Informatique et Libertés», et pendant une durée justifiée par la finalité du traitement. Le 10 Sport peut être amené à demander à l'Utilisateur ses coordonnées postales et/ou électroniques. Ces questionnaires sont accompagnés d'une case à cocher pour savoir si l'Utilisateur accepte ou non que ces données soient réutilisées. S'il ne le souhaite pas, elles seront détruites à la fin du traitement. S'il accepte, Le 10 Sport pourra lui transmettre des informations relatives à ses offres ou celles de ses partenaires. Un cookie peut s'installer automatiquement sur le logiciel de navigation de l'Utilisateur, lors de ses visites. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de ceux-ci sur le site (pages consultées, date et heure de la consultation, informations fournies, etc.). Les cookies peuvent être utilisés à des fins de ciblage publicitaire. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookie(s) et éventuellement de la refuser de la manière décrite à l' adresse suivante : http://www.cnil.fr/. L'Utilisateur peut s'opposer à l'enregistrement de cookies en configurant son navigateur (dans le menu "outil options" de Mozilla Firefox ou de Microsoft Explorer). L'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais des cookies. Il lui suffit pour cela d'adresser à Le 10 Sport un courrier à l'adresse du siège figurant dans la rubrique «mentions légales».

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